Principe de pertinence territoriale
« Concept selon lequel, sans tenir compte de leur lieu de production, les archives devraient être remises au service d’archives ayant compétence archivistique sur le territoire auquel se rapporte leur contenu »[1].
Ce concept s’oppose au principe de respect des fonds lorsqu’il se traduit par des démembrements de fonds.
Notes et références
- ↑ « Dictionnaire de terminologie archivistique », Direction des Archives de France, 2002, page consultée le 28 février 2014.
Bibliographie complémentaire
- Couture, Carol, « Le principe de respect des fonds et le fonds d’archives », Les fondements de la discipline archivistique, Couture, Rousseau et coll., Presses de l’université du Québec, 1994, chapitre 3, p.61-93.
- Evans, Frank B., François-J. Himly, Peter Walne, Dictionary of archival terminology - Dictionnaire de terminologie archivistique. English and French, with equivalents in Dutch, German, Italian, Russian and Spanish, Peter Walne éditeur, München, K.G. Saur, 1984, 226 p.