Principe de provenance territoriale
« Concept dérivé du principe de respect des fonds selon lequel les archives doivent être conservées dans les services d'archives du territoire sur lequel elles ont été produites, à l'exclusion des documents élaborés par des représentations diplomatiques ou résultant d'opérations militaires »[1].
Le principe de provenance territoriale est étroitement lié au principe de respect des fonds. Il constitue un des principes fondamentaux de la discipline archivistique.
Voir aussi
Autre(s) variante(s) du terme
Notes et références
- ↑ « Dictionnaire de terminologie archivistique », Direction des Archives de France, 2002, page consultée le 28 février 2014.