Principe de provenance territoriale

« Concept dérivé du principe de respect des fonds selon lequel les archives doivent être conservées dans les services d'archives du territoire sur lequel elles ont été produites, à l'exclusion des documents élaborés par des représentations diplomatiques ou résultant d'opérations militaires ».

Le principe de provenance territoriale est étroitement lié au principe de respect des fonds. Il constitue un des principes fondamentaux de la discipline archivistique.

Voir aussi

• Principe de respect des fonds
• Principe de pertinence territoriale
• Principe de territorialité

Autre(s) variante(s) du terme

Principle of provenance ; Provenienzprinzip

Bibliographie complémentaire

• Couture, Carol, « Le principe de respect des fonds et le fonds d’archives », Les fondements de la discipline archivistique, Couture, Rousseau et coll., chapitre 3, 1999, p.61-93.