Acquisition
L’acquisition signifie devenir propriétaire d’un bien, d’un droit par achat, échange ou succession [1]. On utilise ce terme pour désigner une fonction ou comme une sous-activité de la fonction d’accroissement. En archivistique, l’acquisition se fait entre le propriétaire des archives et une institution ou un service d’archives. L’acte d’acquisition suppose la création d’un fonds d’archives dans la masse documentaire d’un organisme, contrairement à l’acte de versement qui suppose un ajout dans un fonds déjà constitué. Ce terme désigne souvent toutes les procédures d'entrée des documents dans les services d’archives. C’est ce que l’on désigne comme les modalités d’acquisition (ou d’accroissement) - le don, l’achat, le legs, le prêt, le dépôt ou le transfert[2].
La notion d’acquisition
La « fonction » d’acquisition est constituée d’activités et d’outils qui permet aux archivistes de s’assurer de la gestion des entrées documentaires. De ce fait, les principaux éléments de la fonction d’acquisition sont la politique d’acquisition, l’évaluation documentaire en vue de l’acquisition, les clauses d’acquisitions/contrat de cession et le transfert de propriété intellectuelle ou physique[3].
Il existe donc un lien étroit entre l’évaluation et les activités liées à l’acquisition. De même, la fonction d’acquisition joue un rôle dans les activités de traitement et de tri, notamment grâce au dossier d’acquisition constitué au cours de l’évaluation du fonds. Le contrat et les clauses entre le propriétaire et le service acquérant font ressortir l’importance de cette fonction avec la notion de propriété intellectuelle et de droit d’auteur et d’exploitation des archives.
Différence terminologique; limite ténue
Notes et références
- ↑ De Villers, Marie-Éva, « Acquisition », Multi-dictionnaire de la langue française, 2009, 29.
- ↑ James LAMBERT, « À prendre ou à laisser : l’évaluation archivistique », Actes du congrès de l’Association des archivistes du Québec, Montréal, 1995, p. 42.
- ↑ Gagnon-Arguin, Louise, « La fonction "acquisition" en archivistique et en bibliothéconomie : éléments de comparaison. », Archivaria, North America, 1, janvier 1994, 38.